Philippe Bachelier

De: Philippe BACHELIER
(Union des photographes professionnels)
Objet:
membres du collège de la commission prévue à l'article L. 218-5 du code de la propriété intellectuelle
Les représentants des organisations professionnelles représentatives des auteurs ou des organismes de gestion collective suivants
Titulaire
Groupe:
Collège de la commission prévue à l'article L. 218-5 du code de la propriété intellectuelle
duree="cinq ans"
JORFTEXT000045124819(source JORF)
nomination
06 Février 202206/02/2022
De: Philippe BACHELIER
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Bachelier (Philippe, Jacques, Gérard)
AG 59952 P
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Contingent 1990/02
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1991-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000717830(source JORF)
nomination
12 Avril 199112/04/1991